Conseil Municipal
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le Mardi 30 novembre 2021 à 20h30 Salle du Conseil, à la mairie
ORDRE du JOUR :
RESUME - Décisions du Maire dans le cadre des délégations (délibération du Conseil municipal n° 64-2020 en date du 25 août 2020)
- Administration – Approbation du Procès-verbal du 7 octobre 2021
- Administration – Mise à disposition gracieuse des salles communales en période électorale
- Administration – Convention de mise à disposition des services ALAE/ALSH entre la C3G et la Commune de Verfeil
- Commande Publique – Travaux de restauration extérieur de l’Eglise ST Blaise – Avenant 1 Lot 1
- Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme – Révision allégée 2 – Création d’un STECAL pour le Zouzou Parc
- Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme – Révision allégée 3 – Modification d’une OAP – Secteur 1AU En Solomiac
- Urbanisme – Droit de préemption urbain – Délégation au Maire
- Finances Locales – Révision des tarifs des droits de place – Marché hebdomadaire et Fête foraine
- Finances Locales – Révision des tarifs de la restauration scolaire
- Finances Locales – Frais de scolarité – Convention
- Finances Locales – Décision Modificative n°4
- Finances Locales – Modification de l’attribution de compensation liée à la réforme des rythmes scolaires
- Patrimoine – Ecole maternelle Jean Louis de Viguier – Travaux de réhabilitation
- Patrimoine – En Solomiac – Création d’un espace intergénérationnel
- Fonction Publique – Recensement de la population 2022 – Créations des postes d’agents recenseurs et coordonnateur
- Fonction Publique – Modification du tableau des effectifs
- Questions diverses