Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le Mardi 30 novembre 2021 à 20h30 Salle du Conseil, à la mairie

ORDRE du JOUR :

RESUME - Décisions du Maire dans le cadre des délégations (délibération du Conseil municipal n° 64-2020 en date du 25 août 2020)

1. Administration – Approbation du Procès-verbal du 7 octobre 2021
2. Administration – Mise à disposition gracieuse des salles communales en période électorale
3. Administration – Convention de mise à disposition des services ALAE/ALSH entre la C3G et la Commune de Verfeil
4. Commande Publique – Travaux de restauration extérieur de l’Eglise ST Blaise – Avenant 1 Lot 1
5. Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme – Révision allégée 2 – Création d’un STECAL pour le Zouzou Parc
6. Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme – Révision allégée 3 – Modification d’une OAP – Secteur 1AU En Solomiac
7. Urbanisme – Droit de préemption urbain – Délégation au Maire
8. Finances Locales – Révision des tarifs des droits de place – Marché hebdomadaire et Fête foraine
9. Finances Locales – Révision des tarifs de la restauration scolaire
10. Finances Locales – Frais de scolarité – Convention
11. Finances Locales – Décision Modificative n°4
12. Finances Locales – Modification de l’attribution de compensation liée à la réforme des rythmes scolaires

13. Patrimoine – Ecole maternelle Jean Louis de Viguier – Travaux de réhabilitation
14. Patrimoine – En Solomiac – Création d’un espace intergénérationnel
15. Fonction Publique – Recensement de la population 2022 – Créations des postes d’agents recenseurs et coordonnateur
16. Fonction Publique – Modification du tableau des effectifs
17. Questions diverses