Conseil Municipal

Événement municipal

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Mardi 30 novembre 2021 à 20h30
Organisateur
Mairie de Verfeil

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le Mardi 30 novembre 2021 à 20h30 Salle du Conseil, à la mairie

ORDRE du JOUR :

RESUME - Décisions du Maire dans le cadre des délégations (délibération du Conseil municipal n° 64-2020 en date du 25 août 2020)

  1. Administration – Approbation du Procès-verbal du 7 octobre 2021
  2. Administration – Mise à disposition gracieuse des salles communales en période électorale
  3. Administration – Convention de mise à disposition des services ALAE/ALSH entre la C3G et la Commune de Verfeil
  4. Commande Publique – Travaux de restauration extérieur de l’Eglise ST Blaise – Avenant 1 Lot 1
  5. Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme – Révision allégée 2 – Création d’un STECAL pour le Zouzou Parc
  6. Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme – Révision allégée 3 – Modification d’une OAP – Secteur 1AU En Solomiac
  7. Urbanisme – Droit de préemption urbain – Délégation au Maire
  8. Finances Locales – Révision des tarifs des droits de place – Marché hebdomadaire et Fête foraine
  9. Finances Locales – Révision des tarifs de la restauration scolaire
  10. Finances Locales – Frais de scolarité – Convention
  11. Finances Locales – Décision Modificative n°4
  12. Finances Locales – Modification de l’attribution de compensation liée à la réforme des rythmes scolaires
  1. Patrimoine – Ecole maternelle Jean Louis de Viguier – Travaux de réhabilitation
  2. Patrimoine – En Solomiac – Création d’un espace intergénérationnel
  3. Fonction Publique – Recensement de la population 2022 – Créations des postes d’agents recenseurs et coordonnateur
  4. Fonction Publique – Modification du tableau des effectifs
  5. Questions diverses

                                                                                                    

Mairie de Verfeil
3 Rue Vauraise
31590 Verfeil
Horaires
Le lundi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00
Le mardi de 8h00 à 12h00
Du mercredi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Le vendredi de 8h00 à 12h00 
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