Délibérations du Conseil Municipal du 21/03/2023

DELIBERATIONS VOTEES LORS du
CONSEIL MUNICIPAL du
Mardi 21 Mars 2023 à 20 h 30

 A télécharger

1. Administration – Approbation du procès-verbal de la séance du 13-02-2023 – délib. 19-2023
2. Institution et vie politique – Décès d’un adjoint – Suppression d’un poste d’adjoint au Maire – Modification du tableau du conseil municipal – délib. 20-2023
3. Institution et vie politique – Formation des élus – délib 21-2023
4. Urbanisme – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du en vue de la construction d’un nouveau groupe scolaire, ses annexes et son ALAE – dispense d’évaluation environnementale et bilan de la concertation – délib. 22-2023
5. Urbanisme – Instruction du droit des sols – Convention avec la C3G – Signature - délib. 23-2023
6. Urbanisme – Nomination des voies – délib. 24-2023
7. Commande Publique – Réhabilitation de l’école maternelle – Avenants pour les lots 2, 5 et 7 – délib. 25-2023
8. Domaine et patrimoine - Création d’un échangeur A680 – Promesse unilatérale de vente – Modification de la délibération n°80-2022 – délib. 26-2023
9. Domaine et patrimoine - Création d’un échangeur A680 – Signature de la promesse unilatérale de vente – délib. 27-2023
10. Finances Publiques – Approbation du Compte de gestion – Exercice 2022 – délib. 28-2023
11. Finances publiques – Approbation du compte administratif – Exercice 2022 – délib. 29-2023
12. Fonction publique – Modification du tableau des effectifs – délib. 30-2023