Prochain Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le

Mardi 31 janvier 2023 à 20h30
Salle du Conseil, à la mairie

ORDRE du JOUR :

RESUME - Décisions du Maire dans le cadre des délégations (délibération du Conseil municipal n° 64-2020 en date du 25 août 2020)
1. Administration – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022
2. Institution et vie politique – Démissions de conseillers municipaux et installations de nouveaux conseillers
3. Institution et vie politique – Modification des commissions municipales
4. Institution et vie politique – Intercommunalité – Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets – Exercice 2021
5. Urbanisme – Modification simplifiée n°1 du PLU – Arrêt du projet à la suite de l’enquête publique
6. Urbanisme – Révision allégée n°1 du PLU – Création d’un STECAL au lac du Laragou – Arrêt du projet
7. Urbanisme – Révision allégée n°2 du PLU – Création d’un STECAL au zouzou parc – Arrêt du projet
8. Urbanisme – Révision allégée n°3 du PLU – Modification de la zone 1AU En Solomiac – Arrêt du projet
9. Urbanisme – Création d’un quartier à vocation mixte de proximité avenue de Toulouse – Partenariat avec l’établissement public foncier d’Occitanie
10. Domaine et Patrimoine – Servitude d’accès et de canalisation pour le réseau eau usées – RESEAU 31
11. Commande publique – Concours de maîtrise d’œuvre – Création d’un groupe scolaire - Signature du marché
12. Finances Locales – Convention d’objectifs – Association Scoubidou – Années 2023 à 2025
13. Finances Locales – Convention d’objectifs – Association Parta’jeu – Années 2023 à 2026
14. Finances Locales – Espace Intergénérationnel En Solomiac – Eclairement du cheminement piéton – Subvention SDEHG
15. Finances Locales – Modification des autorisations de Programme et des crédits de paiement – Exercice 2023
16. Questions diverses