Délibérations du 21/03/2023

Informations

Comptes-rendus
Date de publication
lundi 3 avril 2023

DELIBERATIONS VOTEES LORS du
CONSEIL MUNICIPAL du
Mardi 21 Mars 2023 à 20 h 30

A télécharger


1. Administration – Approbation du procès-verbal de la séance du 13-02-2023 – délib. 19-2023
2. Institution et vie politique – Décès d’un adjoint – Suppression d’un poste d’adjoint au Maire – Modification du tableau du conseil municipal – délib. 20-2023
3. Institution et vie politique – Formation des élus – délib 21-2023
4. Urbanisme – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du en vue de la construction d’un nouveau groupe scolaire, ses annexes et son ALAE – dispense d’évaluation environnementale et bilan de la concertation – délib. 22-2023
5. Urbanisme – Instruction du droit des sols – Convention avec la C3G – Signature - délib. 23-2023
6. Urbanisme – Nomination des voies – délib. 24-2023
7. Commande Publique – Réhabilitation de l’école maternelle – Avenants pour les lots 2, 5 et 7 – délib. 25-2023
8. Domaine et patrimoine - Création d’un échangeur A680 – Promesse unilatérale de vente – Modification de la délibération n°80-2022 – délib. 26-2023
9. Domaine et patrimoine - Création d’un échangeur A680 – Signature de la promesse unilatérale de vente – délib. 27-2023
10. Finances Publiques – Approbation du Compte de gestion – Exercice 2022 – délib. 28-2023
11. Finances publiques – Approbation du compte administratif – Exercice 2022 – délib. 29-2023
12. Fonction publique – Modification du tableau des effectifs – délib. 30-2023

Mairie de Verfeil
3 Rue Vauraise
31590 Verfeil
Horaires

Le lundi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 18h00
Le mardi et le mercredi de 8h00 à 12h00
Le  jeudi et le vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

Nous contacter

Connexion à votre espace

Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Analytics
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner
Functional
Outils utilisés pour vous apporter des fonctionnalités lors de votre navigation, cela peut inclure des fonctions de réseaux sociaux.
AddThis
Accepter
Décliner