Prochain Conseil Municipal

Mardi 27 juin 2023 à 20h30
Salle du Conseil, à la mairie

ATTENTION : Avant le début de la séance il sera procédé au tirage au sort des jurés d’assises pour 2024

ORDRE du JOUR :
Résumé – décisions du Maire dans le cadre des délégations (délibérations du Conseil municipal n° 64-2020 en date du 25 août 2020)
1. Administration – Approbation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2023
2. Institution en vie politique – Modification des commissions municipales
3. Urbanisme – Approbation de la déclaration de projet portant sur le projet de construction d’un nouvel groupe scolaire à En Courbenause – Mise en compatibilité du PLU
4. Finances locales – Candidatures à l’appel à projet « Marche du Quotidien »
5. Commande publique – Signature des avenants pour la réhabilitation de l’école maternelle
6. Culture – programmation culturelle pour l’année 2023
7. Culture – Association « la Belugo » - Situation financière
8. Finances locales – Demande de subvention à la Région Occitanie
9. Voirie – Mise en fourrière des véhicules – Signature de la convention
10. Ressources humaines – Signature de la convention de prestation de conseil en matière d’organisation des ressources humaines
11. Fonction publique – Modification du tableau des permanences et des astreintes – Mise en place d’un nouveau régime
12. Fonction publique – Modification du tableau des effectifs
13. Motion de soutien aux habitants impactés par la centrale d’enrobage de Gragnague et à l’association « Nature & vie sur les coteaux »
14. Questions diverses