Salle du Conseil municipal
Pour consulter les procès-verbaux des conseils municipaux, sélectionnez l’année souhaitée.
Pour consulter les délibérations soumises au vote des séances du Conseil Municipal, sélectionnez l’année souhaitée.
Délib. 01-2026 Approbation PV du 25-11-2025
Délib. 02-2026 Poste Adjoint SECULA
Délib. 03-2026 Investissement anticipé BP
Délib. 04-2026 Modification des APCP
Délib. 05-2026 EP lotissement Plein vent
Délib. 06-2026 Création poste ATSEM
Délib. 07-2026 Convention LEC Mercredi
Délib. 08-2026 Carte scolaire
Délib. 09-2026 Approbation PV du 20-01-2026
Délib. 10-2026 Avenants groupe scolaire
Délib. 11-2026 Mobilier scolaire groupe scolaire
Délib. 12-2026 Avenant 1 marché ménage
Délib. 13-2026 Rétrocession jardins de courbenause – Complément
Délib. 14-2026 Aménagement carrefour SDIS
Délib. 15-2026 SDEHG - Feux Fontaine Baptisée
Délib. 16-2026 Règlement des inscriptions et dérogations
Délib. 18-2026 Approbation PV 17 février
Délib. 19-2026 Fixation indemnités des élus
Délib. 20-2026 Délégation du CM au Maire
Délib. 21-2026 Fixation du nb de sièges CCAS
Délib. 22-2026 Désignation membres élus CCAS
Délib. 23-2026 Désignation dans les organismes extérieurs SDEHD
Délib. 24-2026 Désignation dans les organismes extérieurs RESEAU 31
Délib. 25-2026 Désignation dans les organismes extérieurs HGN
Délib. 26-2026 Désignation dans les organismes extérieurs SMHGE
Délib. 27-2026 Désignation dans les organismes extérieurs AFL
Délib. 28-2026 Désignation dans les organismes extérieurs CNAS
Délib. 29-2026 - Débat d_orientation budgétaire
Délib. 30-2026 - Création de postes emplois permanents
Délib. 31-2026 - Création de postes emplois saisonniers
Délib. 32-2026 Avenants au marché GS
Délib. 33-2026 Annulation marché du club house
Délib. 34-2026 Annulation AP-CP club house
Délib. 35-2026 Approbation du CFU - EX 2025
Délib. 36-2026 Affectation de résultat - EX 2025
Délib. 37-2026 Vote des taux - EX 2026
Délib. 38-2026 Vote du Budget - EX 2026
Délib. 39-2026 Approbation PV 27 mars
Délib. 40-2026 Approbation PV 14 avril
Délib. 41-2026 Approbation PV 29 avril
Délib. 42-2026 Avenants GS figuier
Délib. 43-2026 Rétrocession parcelles CD31
Délib. 44-2026 Subvention aux assos
Délib. 45-2026 Accroissement temporaire d_activité
Délib. 46-2026 Désignation membres CAO
Délib. 47-2026 Formation élus
Délib. 48-2026 Conventions CAJ
Délib. 01-2025 Approv. PV 17-12 signée
Délib. 02-2025 Convention dérog. scolaires signée
Délib. 03-2025 Modif RIFSEEP
Délib. 04-2025 RI Police Municipale signée
Délib. 05-2025 Dépenses invest. signée
Délib. 06-2025 DOB 2025 signée
Délib. 07-2025 approbation PV 11-02-2025
Délib. 08-2025 Marchés service groupe scolaire
Délib. 09-2025 Alinéation - Vente appart chateau
Délib. 10-2025 Retrocession voirie, réseaux.....Figuiers 1-2
Délib. 11-2025 CFU exercice 2024
Délib. 12-2025 Programme crédit Club House rugby
Délib. 13-2025 Programme crédit carrefous SDIS
Délib. 14-2025 Modification tableau des effectifs
Délib. 15-2025 Autorisation ester en justice
Délib. 16-2025- Approbation PV 11-03-2025
Délib. 17-2025-Groupe scolaire subvention co constructeur
Délib. 18-2025-Signature convention avec collège
Délib. 19-2025 Carrefour gendarmerie signature convention
Délib. 20 -2025- Sub. associations 2025
Délib. 21-2025- Affect. résulat fonctionnement
Délib. 22-2025-Vote taxes directes
Délib 23-2025 BP 2025
Délib. 24-2025 Approbation PV 08-04-2025
Délib. 25-2025 Groupe scolaire avenant 1 gros oeuvre
Délib. 26-2025 Groupe scolaire marché assurances
Délib. 27-2025 Cession anciens ateliers
Délib. 28-2025 Carrefour gendarmerie classement partie RD20
Délib. 29-2025-tarifs location des salles
Délib. 30-2025 Mise dispo agent au CCAS
Délib. 31-2025 REcrutement contractuels
Délib. 32-2025 Approbation PV 03-06-2025
Délib. 33-2025 Modif PLU - Changement destination et modif AOP
Délib. 34-2025 Quartier sous cimetière fin étude urbaine - lancement appel à projet
Délib. 35-2025 Schéma directeur Immobilier
Délib. 36-2025 Interco. Répartition sièges mandat 2026-2031
Délib. 37-2025 Décision Modificative n° 1
Délib. 38-2025 Vote taux taxes directes - annule et remplace
Délib. 39-2025 Adhésion convention participation prévoyance 01-01-2026
Délib. 40-2025 Contat groupe adhésion couverture santé proposée par CDG31
Délib. 41-2025 Création 1 poste service RH - Modif. tableaux des effectifs
Délib. 42-2025 Création poste service entretrien restauration
délibération 43-2025- Approbation PV du 08 07 2025
délibération 44-2025 - groupe scolaire LOT 16 avenant n°1
délibération 45-2025 - reprise des voies LOT Jardin de Courbenause
délibération 46-2025 - reprise des voies LOT Blanc
délibération 47-2025 - reprise des voies LOT Cardailhac
délibération 48-2025 - raccordement électrique groupe scolaire école du Figuier
délibération 49-2025 - Contrat apprentissage Communication
Délib. 50- 2025 Approbation PV du 09-09-2025
Délib. 51- 2025 Accord cadre - Entretien des locaux
Délib. 52- 2025 Borne festivité En Solo - Participation financière
Délib. 53- 2025 Borne festivité + armoire En Solo - Participation financière
Délib. 54- 2025 Raccordement club house - Participation financière
Délib. 55- 2025 Rattrapage amortissement
Délib. 56- 2025 Contrat groupe statutaire 2026-2029
Délib. 57- 2025 Approbation PV du 07-10-2025
Délib. 58- 2025 Marché des assurances
Délib. 59- 2025 Marché club house - Déclaration sans suite
Délib. 60- 2025 Finances Décision Modificative 2
Délib. 61- 2025 Convention objectifs crèche pour 2026-2028
Délib. 62- 2025 Modification attribution compensation C3G pour 2025
Délib. 63- 2025 Adhésion Haute Garonne Numérique
Délib. 01-2024 Approbation PV 05-12-2023
Délib. 02-2024 Achat parcelles H9-10-433
Délib. 03-2024 Parcelle 1587 Convention SDIS
Délib. 04-2024 Dénomination de voies
Délib. 05-2024 Nomination membre CA du CCAS
Délib. 06-2024 Autorisation exécution dépenses avant vote budget 2024
Délib. 07-2024 Transfert compétence jeunesse à C3G - attributions de compensation
Délib. 08-2024 Convention objectif comité des fêtes
Délib. 09-2024 Approbation charte pocket pour intercom.
Délib. 10-2024 Rapport annuel élimination déchets 2022
Délib. 12-2024 Approbation PV 16-01-2024
Délib. 13-2024 Modif programme et crédits de paiement 2024
Délib. 14-2024 Rapport Orientation Budgétaire 2024
Délib. 15-2024 Approbation PV 26-03 signée
Délib. 16-2024 ZAENR signée
Délib. 17-2024 A69- signature vente signée
Délib. 18-2024 Déchèterie vente parceles signée
Délib. 19-2024 Prime pouvoir achat signée
Délib. 20-2024 Approbation compte gestion 2023 signée
Délib. 21-2024 Approbation C. Administratif 2023 signée
Délib. 22-2024 Accompagnement transport scolaire signée
Délib. 23-2024 Approbation PV 26-03-2024
Délib. 24-2024 Reprise concessions
Délib. 25-2024 Tarifs piscine
Délib. 26-2024 Subv. assos. 2024
Délib. 27-2024 Affect. Résultat Fonctionnement 2024
Délib. 28-2024 Taux taxes directes locales 2024
Délib. 29-2024 Approbation BP 2024
Délib. 30-2024 Approb. PV 09-04-2024
Délib. 31-2024 Assos. Arbres et Paysages - Adhésion
Délib. 32-2024 Agrivoltaïsme - position commune
Délib. 33-2024 PLUi - accord de principe
Délib. 34 - 2024 PJ 1TAM zones PLU
Délib. 34-2024 TA majorée zones UC, UCh, UB,1AU, 2AU
Délib. 35-2024 Appartement château - vente
Délib. 36-2024 Déclassement parcelle RUIZ En Caravelles
Délib. 37-2024 Cession € symbolique parcelle ALAE ALSH
Délib. 38-2024 Renforcement réseau eau En Caravelles
Délib. 39-2024 Plan financement Rénov. lanternes centre ville
Délib. 40-2024 Mise place feux tricolore futur SDIS - répartition financière
Délib. 41-2024 Logements sociaux ALTEAL - garanties emprunts
Délib. 42-2024 Tarifs animations
Délib. 43-2024 Restau scolaire - tarification agents communaux
Délib. 44-2024 Sub. complémentaire Crèche Scoubidou
Délib. 45-2024 Sub. exceptionnelle Donneurs de Sang Verfeil
Délib. 46-2024 Contrats apprentissage
Délib. 47-2024 Modif. tableau des effectifs
Délib. 48-2024 Approbation PV 11-06 tamponnée
Délib. 49-2024 Règlement intrieur CM tamponnée
Délib. 50-2024 Avenant contrat centre bourg tamponnée
Délib. 51-2024 Décl. sans suite lot 4 tamponnée
Délib. 52-2024 Cession parcelle 6 m² en Pochis
Délib. 53-2024 propos. achat centre exploitation CD31 tamponnée
Délib. 54-2024 Travaux effacement réseaux futur SDIS tamponnée
Délib. 55-2024 Alimentation électrique futur SDIS
Délib. 56-2024 Travaux effacement réseaux futur SDIS tamponnée
Délib. 57-2024 Viabilisation terrain pose coffret tamponnée
Délib. 58-2024 Créations de postes - modif tableau effectifs tamponnée
Délib. 59-2024 approbation PV 16-07-2024
Délib. 60-2024 Ensolomiac nouveau PUP
Délib. 61-2024 Convention rétrocession En Ténéra
Délib. 62-2024 Mise place TAM au 01-01-2025
Délib. 63-2024 Marchés de travaux groupe scolaire
Délib. 64-2024 Charges scolaires Cne Mons
Délib. 65-2024 Charges fonct. gymnase Gragnague
Délib. 66-2024 Convention PM avec Cne St Pierre
Délib. 67-2024 Modif tableaux des effectifs
Délib. 68-2024 Approbation PV 10-09-2024
Délib. 69-2024 Garantie emprunt ALTEAL primo-instructions
Délib.70-2024 Resto Scolaire refacturation enfants ALAE
Délib.71-2024 Groupe scolaire signature contrat de prêt
Délib. 72-2024 Groupe scolaire Adhésion agence France Locale
Délib. 73-2024 C3G - Compensation réforme rythmes scolaires
Délib. 74-2024 Rt RIFSEEP convention avec CDG
Délib. 75-2024 Recrutement vacataires
Délib. 76-2024 Service ALAE-ALSH convention mise disp. locaux école
Délib. 77-2024 ALAE-ALSH convention mise dispo. personnel communal
Délib. 78-2024 LEC, convention prise charge financière 2024-2025
Délib. 792024 Sub Amicale Sapeurs-Pompiers
Délib. 802024-Sub. Trail du Cassoulet
Délib. 81-2024 Approbation PV 05-11-2024
Délib. 82-2024 Dénomination de voies
Délib. 83-2024 Autorisation programme - modif paiement
Délib. 84-2024 Décision modificative 1
Délib. 85-2024 Redevance terrasse SARL La Voute
Délib. 86-2024 Changement LED++ du SDEHG
Délib. 87-2024 Diagnostic énergétique SDEHG
Délib. 88-2024 Réglementation télétravail
Délib. 89-2024 nouveaux cycles de travail
Délib. 90-2024 Règlement intérieur
